Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
K
M. Pierre Morellec, Agissant pour le compte de la société "Kult'R" en cours de formation M. Paul Macé, Agissant pour le compte de la société "Kult'R" en cours de formation M. Matthieu Macé, Agissant pour le compte de la société "Kult'R" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4134425
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque K
Déposée par voie électronique le 17 novembre 2014 par monsieur Pierre Morellec, monsieur Paul Macé, monsieur Matthieu Macé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « K »
Les déposants sont monsieur Pierre Morellec domicilié(e) 21 Rue Adolphe Joussemet - 17840 - La Brée les Bains - France, monsieur Paul Macé domicilié(e) 395Bis Rue de la Miscandière - 17190 - Saint-Georges d'Oléron - France, monsieur Matthieu Macé domicilié(e) 395Bis Rue de la Miscandière - 17190 - Saint-Georges d'Oléron - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kult'R, M. Paul Macé domicilié(e) 395Bis Rue de la Miscandière - 17190 - Saint-Georges d'Oléron - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre Morellec a également déposé les autres marques suivantes : K , Norelo
M. Pierre Morellec, Agissant pour le compte de la société "Kult'R" en cours de formation - 21 Rue Adolphe Joussemet - 17840 - La Brée les Bains - France
M. Paul Macé, Agissant pour le compte de la société "Kult'R" en cours de formation - 395Bis Rue de la Miscandière - 17190 - Saint-Georges d'Oléron - France
M. Matthieu Macé, Agissant pour le compte de la société "Kult'R" en cours de formation - 395Bis Rue de la Miscandière - 17190 - Saint-Georges d'Oléron - France
Kult'R, M. Paul Macé - 395Bis Rue de la Miscandière - 17190 - Saint-Georges d'Oléron - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Inscription le 3 août 2016 - Rejet total n°676355 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "K"